Mentions légales NousLib.com

1. Présentation

Le site internet NousLib.com est la propriété de la société CBK INTERACTIVE.

2. Hébergement

Le site internet NousLib.com est hébergé sur les serveurs de la société NERIM SAS. 19 rue du 4 septembre 75002 Paris France.

3. Déclaration

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site NousLib.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

4. Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Conformément à l'article 39 et 40 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant les éditeurs de NousLib.com aux coordonnées ci-dessus ou par e-mail à l’adresse webmaster@nouslib.com.

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

5. Formulaire

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais du formulaire d’inscription disponible sur le site internet NousLib.com sont conformes aux dispositions prévues par la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

6. Protection des mineurs

Le site NousLib.com est soumis à un accès membre, afin de garantir une protection maximale des mineurs et participe activement à la sensibilisation des parents à la protection de leurs enfants lors de leurs visites sur internet. Le site internet NousLib.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de l’ICRA (Internet Content Rating Association).

7. Droit de propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site internet NousLib.com sont la propriété de CBK INTERACTIVE. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de CBK INTERACTIVE.

Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.